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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 mei 2009 met betrekking tot soortenbescherming en soortenbeheer

Citeertitel: "het Soortenbesluit"


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Actes internationaux liés
Date Intitulé  
18/10/1950 Convention internationale pour la protection des oiseaux, signée à Paris le 18 octobre 1950