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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 22 juillet 2014 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2014-2015 et modifiant diverses dispositions relatives au statut des militaires

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 18/08/2014
Article / Artikel 4   AR 02/09/1978