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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 9 juillet 2013 modifiant l'annexe à l'arrêté ministériel du 30 juillet 2010 portant adoption des exigences applicables au matériel roulant pour l'utilisation des sillons

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 04/08/2013
Annexe / Bijlage   AMAF 30/07/2010