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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 17 septembre 2005 portant modification de l'arrêté royal du 19 juillet 2001 établissant la liste des jeux dont l'exploitation est autorisée dans les établissements de jeux de hasard de classe I

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 28/09/2005
Article / Artikel 1   AR 19/07/2001