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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 15 décembre 1983 modifiant l'arrêté royal du 10 août 1978 déterminant la formation complémentaire imposée aux chefs des services de sécurité , d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail et à leurs adjoints

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 8   AR 10/08/1978
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 21/07/2007
Article / Artikel 34   AR 17/05/2007