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Article / Artikel 6

Arrêté royal du 11 juin 1990 relatif à l'attribution d'une allocation pour prestations irrégulières et d'une allocation pour prestations nocturnes aux membres du personnel de la Régie des Télégraphes et des Téléphones (RTT)

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Abroge - Heft op
Tous / Alle		AR	24/07/1978