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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 20 octobre 1992 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	01/10/1992
Article / Artikel 19		AR	06/12/1978

Modifications indirectes apportées par cet article

Sans objet - Zonder voorwerp		Entrée en vigueur :	01/10/1992
Article / Artikel 4		AR	19/08/1992