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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 juin 2006 portant sur les composantes analytiques de la comptabilité générale


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Informations de base
Date de l'acte: 15/06/2006
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/07/2006
Page:34291
Avis du Conseil d'Etat 40393 + 40195
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2006 : pour les services du Gouvernement
01/01/2008 : pour les organismes administratifs autonomes

Période de vigueur du 01/01/2006 au ...