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Intitulé

Arrêté ministériel du 16 novembre 2005 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres de l'Union européenne


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 16/11/2005
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/11/2005
Edition:2
Page:51721
Avis du Conseil d'Etat 39022 + 38487
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 10/12/2005 au 04/05/2008