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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 10 juni 2005 houdende de organisatie en de financiering van de Koninklijke Beiaardschool Jef Denyn in Mechelen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/06/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/08/2005
Page:35995
Avis du Conseil d'Etat 37794
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2004

Période de vigueur du 01/09/2005 au 31/08/2018