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Intitulé

Arrêté royal du 9 novembre 2003 modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime


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Informations de base
Date de l'acte: 09/11/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/12/2003
Edition:1
Page:58868
Avis du Conseil d'Etat 35694
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 12/12/2003 au ...