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Intitulé

Arrêté royal du 15 mai 2003 modifiant, en ce qui concerne les prestations de logopédie, l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités


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Informations de base
Date de l'acte: 15/05/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/05/2003
Edition:1
Page:28494
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2003

Période de vigueur du 01/06/2003 au ...