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Intitulé

Arrêté royal du 19 décembre 2001 modifiant l'arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles, en ce qui concerne la formation complémentaire des coordinateurs en matière de sécurité et de santé


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Informations de base
Date de l'acte: 19/12/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/01/2002
Edition:2
Page:2286
  • 14/02/2003 (Traduction allemande)
  • 23/02/2002 (Avis rectificatif)
  • 30/01/2002 (Avis rectificatif)
    Ce texte annule et remplace celui paru au MB, 2me édition, n° 21 du 23/01/2002, les pages 2286 à 2296.
Avis du Conseil d'Etat 32531
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication