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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 18 december 1998 betreffende de arbeidstrajectbegeleiding voor personen met een handicap


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 18/12/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/02/1999
Page:5911
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1999

Période de vigueur du 01/01/1999 au 01/01/2008