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Intitulé

Arrêté ministériel du 9 décembre 1998 portant des mesures en vue du dépistage de la Salmonella dans les troupeaux porcins


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Informations de base
Date de l'acte: 09/12/1998
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/01/1999
Page:1551
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1998

Période de vigueur du 01/10/1998 au ...