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Intitulé

Arrêté royal du 13 mai 1992 modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1981 portant des mesures de police sanitaire relatives à la peste aviaire et à la pseudo-peste aviaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/05/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/05/1992
Page:11697
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 20/05/1992 au 21/02/1994