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Intitulé

Arrêté royal du 27 septembre 1991 modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1980 relatif à la hiérarchie militaire au sein des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical


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Informations de base
Date de l'acte: 27/09/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/10/1991
Page:23727
Avis du Conseil d'Etat 21027
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication