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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 juni 1995 - Openbaar Psychiatrisch Ziekenhuis te Geel - Organisatie en regeling van de rechtspositie van het personeel


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/06/1995
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/09/1995
Page:26731
Période de vigueur du ... au 01/10/2000
Remarques Vermelding