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Intitulé

Arrêté royal du 20 mars 1961 portant règlement organique en vue de l'attribution du prix de Rome de peinture, de sculpture et d'architecture

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	20/03/1961
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	10/05/1961
Page:	4076

Avis du Conseil d'Etat

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