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Intitulé

Arrêté royal du 20 mai 1994 modifiant l'arrêté royal du 11 septembre 1987 portant création d'une médaille commémorative des opérations humanitaires armées


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Informations de base
Date de l'acte: 20/05/1994
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/06/1994
Edition:1
Page:17506
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 15/06/1994

Période de vigueur du 15/06/1994 au ...