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Intitulé

Arrêté ministériel du 15 février 1972 déterminant le modèle du carnet de compétition cycliste et celui de la fiche médicale à utiliser pour le contrôle médical des coureurs cyclistes mineurs d'âge


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Informations de base
Date de l'acte: 15/02/1972
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/03/1972
Page:2977
Avis du Conseil d'Etat U - D