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Intitulé

Règlement d'ordre intérieur du conseil de direction de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement (IBGE) du 3 juillet 1997


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 03/07/1997
Nature de l'acte: Règlement d'ordre intérieur
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/11/1997
Page:29838
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 06/11/1997 au 10/10/2013
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.