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Intitulé

Arrêté royal du 15 décembre 1987 portant exécution des articles 13 à 17 inclus de la loi sur les hôpitaux, coordonnée par l'arrêté royal du 7 août 1987


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Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/12/1987
Page:19511
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 06/05/1988

Période de vigueur du 06/05/1988 au ...