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Intitulé

Arrêté royal du 15 décembre 1988 fixant les indemnités et jetons de présence à allouer aux Président, Vice-Président et membres du Comité de gestion de l'Office régional bruxellois de l'Emploi


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Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/01/1989
Page:1578
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1989