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Intitulé

Arrêté royal du 15 juillet 1988 modifiant l'arrêté royal du 20 septembre 1958 portant des mesures de police vétérinaire relatives à l'importation, la préparation, la fabrication, le transport et le commerce des os, ainsi que des farines et autres produits d'origine animale


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/07/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/08/1988
Page:11013
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 03/08/1988 au ...