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Intitulé

Arrêté royal du 21 juin 1996 modifiant l'arrêté royal du 11 septembre 1987 portant création d'une médaille commémorative des opérations humanitaires armées


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Informations de base
Date de l'acte: 21/06/1996
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/08/1996
Page:21356
Avis du Conseil d'Etat 25060
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication