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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 juli 1989 - Gewestplan Turnhout - Gedeeltelijke inherzieningstelling

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	19/07/1989
Nature de l'acte:	Besluit van de Vlaamse Regering

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	23/08/1989
Page:	14555

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Dag van bekendmaking

Période de vigueur

du 23/08/1989 au ...