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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 juni 1992 tot vaststelling van het aantal aanvaardbare lestijden in het economisch hoger onderwijs van het korte type met volledig leerplan


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Informations de base
Date de l'acte: 10/06/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/09/1992
Page:19212
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10/06/1992

Période de vigueur du 10/06/1992 au 01/09/1995