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Intitulé

Arrêté royal du 24 janvier 2024 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives


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Informations de base
Date de l'acte: 24/01/2024
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/02/2024
Edition:1
Page:21172
Rapport au Roi ou au Gouvernement
  • 27/02/2024 (Avis rectificatif)
    Intitulé, annexe 2 et annexe 4
Avis du Conseil d'Etat 74665
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication (art. 39)

Dispositions transitoires: art. 37 et art. 38, al. 2 et 3

Période de vigueur du 19/02/2024 au ...
Remarques Art. 36: non analysé en raison de sa portée individuelle.