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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 7 november 1990 tot uitvoering van artikel 191 van het decreet van 31 juli 1990 betreffende het onderwijs II


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Informations de base
Date de l'acte: 07/11/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/1991
Page:1751
Avis du Conseil d'Etat 20280
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1990

Artikel 1 : 01/04/1991