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Intitulé

Decreet van 23 juni 2023 over wonen in eigen streek


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Informations de base
Date de l'acte: 23/06/2023
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/08/2023
Page:65489
Avis du Conseil d'Etat 73056
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 14/08/2023 au ...