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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 januari 2023 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Rond Ronse'


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Informations de base
Date de l'acte: 20/01/2023
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 20/02/2023
Page:24166
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld