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Intitulé

Arrêté royal du 30 septembre 2021 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2021-2022

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	30/09/2021
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	15/10/2021
Edition:	1
Page:	107378

Avis du Conseil d'Etat

Pas d'avis dans le délai demandé - Numéro de rôle: 70048 / Geen advies binnen de gevraagde termijn - Rolnummer: 70048

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Art. 1er: 01/07/2021 (en ce qui concerne l'annexe 1) et 30/08/2021 (en ce qui concerne l'annexe 2) (art. 2)

Dispositions transitoires: art. 1er (fin de la première phrase et seconde phrase)

Période de vigueur

du 01/07/2021 au ...