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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 6 september 1995 betreffende de organisatie van een onthaaljaar voor anderstalige nieuwkomers in het voltijds secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 06/09/1995
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/11/1995
Page:32428
Avis du Conseil d'Etat 24513
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1994

Période de vigueur du 01/09/1994 au 01/09/2001