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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 27 oktober 1993 houdende uitzonderingen op het verbod dierlijke mest op te brengen gedurende de periode 2 november 1993 - 15 februari 1994


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Informations de base
Date de l'acte: 27/10/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/11/1993
Page:24890
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 02/11/1993

TT 02/11/1993 - 15/02/1994