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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 26 februari 2016 betreffende lage-emissiezones


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Informations de base
Date de l'acte: 26/02/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/03/2016
Edition:2
Page:20095
Avis du Conseil d'Etat 58625
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2016

Période de vigueur du 01/03/2016 au ...