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Intitulé

Arrêté ministériel du 6 septembre 1990 modifiant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 06/09/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/11/1990
Page:21697
  • 21/11/1990 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1990

Période de vigueur du ... au 01/09/2002