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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 9 mei 2008 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Liefkenshoek spoortunnel"


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 04/06/2008
Page:28394
Avis du Conseil d'Etat 44340
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 18/06/2008 au ...