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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 21 september 2007 betreffende het varend personeel in het gewoon secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 21/09/2007
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/11/2007
Page:57365
Avis du Conseil d'Etat 43421
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2007

Période de vigueur du 01/01/2007 au ...