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Intitulé

Arrêté royal du 14 mars 1960 portant organisation de l'épreuve d'accession aux grades de capitaine, de lieutenant de vaisseau du cadre de complément


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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/1960
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/03/1960
Page:1892
Avis du Conseil d'Etat 6960