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Intitulé

Erlass der Exekutive (lees: Executieve van de Duitstalige Gemeenschap) vom 1. Juli 1992 zur Anerkennung und Bezuschussung von Leistungszentren

Arrêté de l'Exécutif (lire: Exécutif de la Communauté germanophone) du 1er juillet 1992 portant agréation et subventionnement des centres d'entraînement spécifique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 01/07/1992
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/12/1992
Page:25643
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du ... au 01/01/2004