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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 december 2016 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Vallei van de Tappelbeek' in Ranst en Zandhoven


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Acte annulé !
Informations de base
Date de l'acte: 23/12/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 19/01/2017
Page:3581
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld