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Article / Artikel 1

Décret du 20 décembre 2023 modifiant le décret du 3 mai 2019 portant sur le mouvement sportif organisé en Communauté française

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 24/02/2024
Article / Artikel 21   DCF 03/05/2019