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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement wallon du 7 décembre 2023 modifiant le Titre II et le Titre II/1 de la partie III de la partie réglementaire du Livre 1er du Code de l'Environnement en ce qui concerne l'initiation à l'environnement et la reconnaissance et subventionnement structurel des associations environnementales

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 16/02/2024
Article / Artikel R34   Code 17/03/2005
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 16/02/2024
Article / Artikel R34/1   Code 17/03/2005
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 16/02/2024
Article / Artikel R35   Code 17/03/2005
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 16/02/2024
Article / Artikel R36   Code 17/03/2005
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 16/02/2024
Article / Artikel R37   Code 17/03/2005
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 16/02/2024
Article / Artikel R38   Code 17/03/2005
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 16/02/2024
Partie / Deel III, Titre / Titel II   Code 17/03/2005