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Intitulé

Omzendbrief van 16 augustus 1990 aangaande de wet van 17 oktober 1921 betreffende de openbare bibliotheken, gewijzigd bij wetten van 19 juni 1947 en 7 juli 1969


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Informations de base
Date de l'acte: 16/08/1990
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/09/1990
Page:18290
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld