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Intitulé

Arrêté royal du 16 juillet 2004 relatif à certains aspects du travail de nuit et du travail posté liés au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
[Code sur le bien-être au travail - Titre VIII (Catégories particulières de travailleurs et situations de travail particulières), Chapitre VII (Travailleurs de nuit et travailleurs postés)]


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 16/07/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/08/2004
Page:59425
Avis du Conseil d'Etat 35056
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 19/08/2004 au 11/06/2017
Remarques Les dispositions des articles 1er à 8 du présent arrêté et son annexe constituent le chapitre VII du Titre VIII du Code sur le bien-être au travail