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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 13 december 2002 tot instelling en organisatie van een vijfde preventiestimulerend programma


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Informations de base
Date de l'acte: 13/12/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/02/2003
Page:4534
Avis du Conseil d'Etat 33144
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2003

Période de vigueur du 01/01/2003 au ...