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Intitulé

Arrêté royal du 11 mai 1981 classant les sections "Théâtre" et "Cabaret" de l'Institut supérieur d'Art dramatique d'Anvers au deuxième degré de l'enseignement artistique supérieur

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	11/05/1981
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	26/02/1982
Page:	2158

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Période de vigueur

du 08/03/1982 au 01/09/1995