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Intitulé

Arrêté royal du 10 septembre 1987 modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/09/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/09/1987
Page:14017
Avis du Conseil d'Etat 18229
Entrée en vigueur / Effet 31/08/1987