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Intitulé

Arrêté royal du 21 janvier 1988 modifiant l'arrêté royal du 16 décembre 1987 portant exécution de l'article 24, alinéa premier, de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/01/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/01/1988
Page:1113
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 05/01/1988

Période de vigueur du ... au 01/12/2003